Selon le texte, sous tutelle du ministère de la Culture et à part de M. Tessier, cette commission sera composée de quatre autres membres, à savoir Emmanuel Hoog, président de l'Institut National de l'Audiovisuel; Olivier Bosc, conservateur en chef des bibliothèques; Alban Cerisier, directeur des fonds patrimoniaux et du développement numérique des éditions Gallimard et François- Xavier Labarraque, directeur du développement et de la stratégie de Radio France.
Cette commission sera chargée d'étudier l'opportunité et des modalités d'un éventuel accord avec un opérateur privé, pour numériser ou mettre en ligne les fonds des bibliothèques, en prenant notamment en compte les points suivants : la libre disposition du patrimoine numérisé national; la parfaite conservation, sur le long terme, des fichiers numérisés; la visibilité de la culture et l'accès aux contenus français sur Internet; l'intérêt économique et financier pour l'Etat et le contribuable, ainsi que le message politique à adresser à la communauté internationale, fait savoir le communiqué, en ajoutant que la commission rendra ses conclusions à la mi-décembre 2009.
Cette commission sera chargée d'étudier l'opportunité et des modalités d'un éventuel accord avec un opérateur privé, pour numériser ou mettre en ligne les fonds des bibliothèques, en prenant notamment en compte les points suivants : la libre disposition du patrimoine numérisé national; la parfaite conservation, sur le long terme, des fichiers numérisés; la visibilité de la culture et l'accès aux contenus français sur Internet; l'intérêt économique et financier pour l'Etat et le contribuable, ainsi que le message politique à adresser à la communauté internationale, fait savoir le communiqué, en ajoutant que la commission rendra ses conclusions à la mi-décembre 2009.